vendredi 24 août 2007

La Commune, la République et la réforme de leurs institutions

Réformer les institutions, & pour cela changer la Charte de la République : ce projet que piéçà attendions est nôtre -non par modernisme (peu nous chaut que la charte genevoise datât de 1847 ou d'ainçoys le déluge), ains par talant de mettre en réel le projet qui est sens de notre faction. La révision de la Charte mie n'y suffit, ains en est elle un errement, d'énoncer droits nouveaux, d'aléalter & mettre à réel certains droits fondamentaux qu'ignorait la Charte vieille. La réforme des institutions est bien outre que rénovation d'instruments de pouvoir, de structures de pourvoyance, de répartition de compétence : elle est redéfinition des arrois du jeu politique, à partir des droits fondamentaux, pour les concrétiser & les étendre. C'est en quoi, & en quoi seulement, elle nous requiert, & par quoi il nous importe de baroier autre & outre que bidouillages.

Qu'en crise fussent les institutions genevoises & quelque gravité qu'atteigne cette crise, nous avons en doute qu'elle soit telle qu'elle remette en cause ces institutions. Moult nous importe cependant l'aisement que l'on en peut faire pour changer les institutions -non pour les baudre dans tel air du temps que nous ne humons qu'avec vouloir d'en changer, ains pour en faire autre chose que ce qu'elles sont. Nous avons à affier un projet de changement, nous le voulons réel, parfond, atteignant aux caudances des institutions politiques, & non à leur seule chiere.

Une foutaise
Adonc, de ce jourd'hui quelques années révolues, le petit Conseil de la République eut cette idée digne du nom de la tour qu'il hante : baroier atraverie de la Commune & de la République, c'est-à-dire (ains sans le dire) racler la première ou l'élocher en communes de cornals. Relayé par quelques gazettes ayant coutume de prendre étrif pour débat, ce projet besogna quelques semaines les jachères médiatiques, ainçoys d'en être chassé pour insignifiance, ains de nous être derechef resservi, à peine réchauffé. Une précédente bouillasse sortie du même baril avait déjà baroyé atraverie des baillages de Vaud & de la République de Genève ; quant & celle de la Commune & de la République, on avait adevalé d'une marche, ains toujours campé en même escalier, ades voulant nous faire prendre pétard pour abrasement & foutaise pour enjeu. Il y eut d'ailleurs desport à lire diteurs de l'atraverie valdo-genevoise s'en prendre amèrement à ceux de l'atraverie piogro-genevoise, leur faisant vice de commettre projet archaïque, comme si le leur valait mieux : le hurt historique du Département du Léman & de la restauration de la Restauration n'eut donc pas lieu -ou fut reporté à meilleurs meilleurs. Ains, Pourquoi ce bricolage d'une " République & Ville de Genève " par debrisement de la Ville & négation de l'ancesserie municipale de la République ? Pour réformer par effet les institutions de dite République ? Bien à l'envis : pour faire économie de telle réforme. Mimer un changement empor n'avoir à l'accueillir : ades est vieille cautilité d'immobilisme, recaner au rappointage de l'ordre auquel on s'agrippe, faire mine de tout changer pour qu'en réalité rien ne change, nourrir étrif pour abortir réformation.

Une noise de deux siècles
Racler ou élocher la municipalité genevoise ne nous importe que pour mener étour contre. Pareille proposition est d'ailleurs aune de l'audace de qui la baroie : comment nous propose-t-on de rompre les cenglures réelles ou imaginaires de l'état présent ? par l'élection assotisante d'un retour en arrière de deux siècles ou trois quarts de siècle, à 1815 (abolition de la commune de Genève) ou 1929 (élochement de la présente Ville en quatre, cinq ou six communes de cornals -quant & chacune son petit & grand Conseil, sa pourvoyance & ses prévôts, sa trésorerie, son aie -& sans doute ses quêteurs d'ahaus, ses desteigneurs de feux, son guet, ses galeries & théâtres…).
Engloutir la Ville en le canton : cet acost fut concocté en 1815 par la vieille oligarchie revenue dans les fourgons de l'ost de la Sainte Alliance faire table rase des conquêtes des rebecs de France & Genève. A chaque génération a été servi le même brouet : cette noise de deux siècles eut inition avec la création de la Commune de Genève, sous le régime français ; elle s'est assuivie avec son abolition, à la Restauration ; elle a repris avec sa re-création, au rebec radical ; elle a continué avec l'édit d'atraverie de 1930... Nul doute que cette coquefredouille pointera le camail de baudet lors des brigues en la Constituante à venir.

Quantes fois l'avorton de 1815, congelé en 1847, dégelé en 1999, puis après recongelé, est-il régulièrement réchauffé pour nous être resservi… Pour quoi faire, à qui complaire ? Pour atteindre à telle " taille critique " dont on a espérance ? Mais un acost de la Commune & de la République mie n'y suffirait, & c'est d'un acost de l'ensemble des communes du canton, adonc de leur suppression toutes dont il devrait alors être question, le canton redevenant ce que l'ancienne République était : une & indivisible, à sa parvulissime manière. Ains l'ancienne République n'était point canton, mais libre autant qu'il est possible à si petite Seigneurie, car " taille critique " est lourderie : mie ne voit-on que de petites seigneuries (le Luxembourg, l'Islande, Malte, le Montenegro, tous Etats indépendants à la population équiparable, voire inférieure, à celle de Genève) fussent par petitesse sainglement défavorisées, si mie ne sont pour d'autres raisons mais parfondes. Les cités françaises de nos marches, fussent-elles de taille & notoriété moindres que Genève, disposent cependant de mais d'aisement qu'elle, répondant ainsi à la question qu'un notable de céans posait avec quelqu'ironique porchace : " A quand un dicastère des Affaires étrangères de la Ville de Genève ? "… A quand Genève voudra : Dijon & Grenoble en ont bien un…

S'agit-il de fusionner Commune & République pour émender une histoire qui aurait par bargain acolchié de deux seigneuries illec une seule aurait complu ? Mais le canton n'est que surgeon, & la seigneurie illégitime, à l'aune de l'histoire, mie n'est la Commune, mais le canton, ici bricolé à partir de l'ancienne République acolchiée de l'ancienne Commune, pour insérer Genève dans la Confédération de 1815 -non par amour de l'Helvétie, ains par peur des Gaules & de leurs bandons. Genève a été en plus long temps République indépendante que canton suisse, & le vieux talant cantonal d'annihiler la Commune onques n'ayant au fort d'autre raison que la pérenne rancune d'une dextre inconsolable de l'Ancien Régime…

Ergotages
Cependant, achoisons de l'abolition de la municipalité genevoise varient au fil du temps. Ainsi l'a-t-on évoquée au prétexte de besuchier sur le fonctionnement des pourvoyances communes, qui pourtant répondent à des besoins ou à un jus premier & non à des règles de mercandiers... Il n'y aura certes pas mains de besoins de pourvoyances communes lorsqu'icelles, si étant de la commune & de la République, étaient atravées, & mie ne devrait y avoir mains de droits auxquels les pourvoyances communes doivent bailler réalité, si atraveries étaient concoctées. Il n'y aurait pas mains d'escholiers en écoles, de spectateurs en théâtres, de haires en hospices, de brans de mâtins sur les trottoirs, & mie ne pourra y avoir mains d'adjuteurs, de pélucieurs de rue, de désteigneurs d'abrasements & de gaagnants en galeries & librairies publiques de deux seigneuries atravées que de deux seigneuries en bandon, sinon que fussent opérés des licenciements massifs, réduites les prestations des pourvoyances communes, péjorées les conditions de leur fonctionnement & de gagnerie de qui y œuvre. D'évidence, des 45 communes que nombre le canton, Genève est seule à avoir moyens de ses tâches -une dizaine d'autres n'ont ces moyens qu'en s'acostant, & la trentaine qui remaint qu'en s'atravant en trois ou quatre....
Quant au brâme de disette financière ouï au temps où furent lancées les propositions baroiant atraverie, quelle cornardie est cette exercitation d'additionner déficits & empoints de deux seigneuries pour assainir les trésoreries d'une, & d'attendre de l'atraverie de deux marasmes qu'en émerge une commune prospérité ?

Ennosser la démocratie ?
Ensourquetout, nous acertenons le caractère tout outre anti-démocratique d'une abolition de la seigneurie municipale, qui serait faillance de trêtous les droits politiques liés à ladite seigneurie. Abolir la Ville de Genève serait priver 100'000 citoyennes & citoyens du droit de prononcement en vote & en élection, du droit de candidature à élection, du droit de placet & d'initiative municipaux, et serait priver les 40'000 avenaires de la Ville de l'entièreté des droits politiques que l'on a mimé de leur concéder -ains dans la commune seulement. La vaillance démocratique de la proposition d'abolition de la commune de Genève se compasse à ses effets sur les droits des communiers -& la foi démocratiques de ses auteurs & partisans à l'accidie légèreté avec laquelle ils songent moyenner à Genève une cohorte de citoyens de deuxième aire (ceux domiciliés en Ville, faillis du tiers de leurs droits politiques), & de communiers de troisième aire (les avenaires domiciliés en Ville, faillis de trêtous leurs droits politiques).

Le pays de Genève
Mais si foutaise serait l'atravement de la République & de la Commune, troublement sera faiture de communauté urbaine transfrontalière ; adonc y aurait-il abusion à attendre des partisans de l'un la pire attention à l'égard de l'autre -sauf à la vouloir rendre impossible, la moindre aie n'étant pas celle qu'ils jureraient à l'abolition de la seigneurie municipale quand il appert qu'une communauté urbaine transfrontalière ne se pourrait édifier que par caudance de municipalités, poruec la commune est seule seigneurie équiparable de part & d'autre de la frontière & que le pays genevois, d'évidence, ceint Genève.

L'Helvétie officielle dont nos fusionneux sont portion est encore bâtie sur la réfutation de toute reconnaissance des villes pour ce qu'elle sont, & ne ressongne rien tant que leur émergence politique. Adonc, nulle surprise que certains affidés de l'atraverie de Genève & de Vaud le fussent aussi de celle de la République & de la Commune, dès lors qu'il s'agit toujours de racler la Ville comme seigneurie, quand la plus superfétatoire des deux seigneuries genevoises (le canton & la Ville) est plutôt celle qui propose la disparition de l'autre que celle que l'on voudrait faire disparaître… A qui juppe à grande clameur atraverie de la Ville & du canton, nous baroyons ariel des villes du pays de Genève, de Nyon à Annemasse.
Car avons à faire exister les villes (adonques & céans celle de Genève) comme souveraînetés, caudances de la démocratie (& de l'Etat, tant que mie n'aurons trouvé le moyen de nous en dépêcher) ; nous avons à dépasser l'archaïque seigneurie cantonale pour faire le pays de Genève. L'Helvétie a grand talent de mettre en ny ses propres réalités & césures pour construire une seigneurie fédérale en empilant des seigneuries cantonales entandis que l'on refuse communautés de culture & réalités urbaines. Adonc, l'héréditage médiéval se porte d'autant mieux qu'on en use pour refuser le préset réel. La seigneurie cantonale est obsolète ? Ce n'est que mains, puisque ainsi est qu'elle engendre postes & prébendes comme truie en acolchiance.

C'est bien d'institutions démocratiques urbaines & régionales dont il est cause, d'une institution politique à moyenner, représentant trêtous les habitants du pays de Genève & par eux contrôlée. La ville réelle ne saurait exister politiquement qu'à la condition d'exister institutionnellement, d'être autre qu'un concept abstrait résumant les seigneuries communales sises en même pays. Cilec s'épreint l'exigence d'un fédéralisme renouvelé, reconnaissant & affièrant l'existence d'une ville de Genève mais grande que Seigneurie de Genève.
N'étant que ville, le pays de Genève ne peut s'absoudre de la Municipalité de Genève. Mais s'il y a nécessité de faire exister la Ville, la réalité est que l'on s'est contenté jusques adonques de vouloir acolchier d'une chimère municipalo-cantonale. De la réalité à la nécessité, il y a à cheminer en un arroi que n'entendent ni ne peuvent poraler ceux à qui il suffit de baroier atraveries (de cantons, de communes, d'un canton & d'une commune) pour s'aconter réformateurs.

Enjeux & urgences
A nous faire prendre vessies pour lumignons, on n'impètre que rendre mais irréelles les interventions politiciennes, & opaques leurs achoisons. Les enjeux & questionnements du temps, l'urgence de leur bailler réponse, sont pourtant d'une toute autre pregnance que la seule question des rapports entre seigneuries municipales & cantonales. Adonc, quels sont enjeux & urgences ?

. L'alèsement & l'abismence de la démocratie, adonc de la maîtrise citoyenne des institutions & bandons politiques ;
. item, l'édification d'un pays de Genève, transfrontalier, doté d'institutions politiques à lui propres;
. item, l'accès direct des villes à la décernance politique confédérale ;
. item, la participation de Genève à l'intégration européenne & à l'invention d'une démocratie européenne ;
. item, la solidarité concrète avec les lointains ;
. item, la maîtrise de la desvuidience économique & sociale ;
. item, la réforme de la politique sociale & de ses instruments ;
. item, la réponse à la crise du labeur gagé & à l'émergence de nouvelles faitures d'impourvoyance ;
. item, la reconnaissance par les lois du changements des us & arrois individuels & communs ;
. item, la reconnaissance de la pregnance d'une politique culturelle en convenance de toutes seigneuries du pays ensemble.

Une constituante sera, si le bon peuple en fait élection, l'espace de brigue de ces enjeux. Ains de cette brigue doivent sortir outre que bricolages servant ensourquetout de leurres ou élourdissements. Nous entendons nous livrer à une critique des institutions politiques qui soit critique de leurs caudances & non toilettage de leur viaire ; une critique se translatant en propositions de réformes institutionnelles concrétisant deux principes : l'un de légitimité, la souveraineté populaire ; l'autre d'organisation, la subsidiarité institutionnelle.

La souveraineté populaire, d'abord : mie ne s'agit seulement de proclamer, comme l'exige le moindre en démocratie, qu'un pouvoir politique ne doit agir sans l'acquiescement des citoyens, ains item & ensourquetout d'admettre qu'acquiescement ni mandat du plus grand nombre n'oblige jamais que lui & ceux à qui ce mandat est baillé, & que celles & ceux dont l'élection est autre que du greigneur ont jus égal à icelui, & tout aussi fondamental, à durer selon leur loi, si minoritaire soit-elle, tant qu'elle n'est pas imposée à qui ne l'admet.

Puis après, la subsidiarité institutionnelle, qui est règle que toute compétence publique est d'abord celle de seigneurie mais proche des citoyens ; que l'Etat ne doit avoir de pouvoir que ce que lui destituent cités & communes, qui elles-mêmes n'en doivent avoir que ce que leur destituent les citoyens. Chaque acteur politique ne destituant que ce que lui-même ne peut assumer, le contrôle démocratique tout du s'exerce alors, de but à but. Adonc est-il d'évidence qu'une seigneurie municipale ne soit forclose contre son vouloir propre ni sans que son aire soit de nouvelle commune, par atraverie avec telle autre commune qu'elle choisirait, ou par rompure en plusieurs communes nouvelles si tel est son vouloir.

L'ouvrage sur le métier
L'ouvrage de réformation politique genevoise reste sur le métier. Il devra se faire mais parfondément, ce qui forclos tambouilles ou cosmétiques. La révision globale de la Charte (quant & ce que cette révision implique, notamment l'élection d'une constituante) doit obliger l'ensemble des acteurs sociaux & politiques de la République à jouer le rôle auquel ils prétendent mais dont ils semblent avec opiniâtrise defuir les contraintes : celui d'inventeurs d'une nouvelle démocratie, alésiée aux domaines, aux pratiques, aux groupes sociaux & aux personnes que sa forme actuelle ignore ou forclos. Une Assemblée constituante élue est seule à pouvoir, en un même for (la Constituante elle-même), en un même temps (le temps de la révision constitutionnelle) & par les mêmes errements (ceux de cette révision) s'emparer de tous problèmes, mener toutes brigues, assuivre toutes questions -à la condition toutefois que les factions renoncent à la peupler d'hommes & de femmes siégeant déjà aux conseils de la République ou des communes.

Au fort s'agit-il de changer les institutions, & les règles du jeu institutionnel, non de viander de saîn leurs rouages. Les rapports entre seigneuries de la ville, des communes & du canton portent certes peines -ains ne sont que part de la haute liste des problèmes qui se posent à Genève. Réduire le débat institutionnel à la ventile de ces seules questions est mettre ce débat en ny, et tout faire pour qu'il ne se tienne pas. Or il doit se tenir, vitement, & complètement. Mie ne lance-t-on réforme constitutionnelle pour pélucier le fonctionnement des institutions existantes, ains pour les changer, pour qu'une nouvelle Charte épreigne institutions nouvelles, affière mais concrètement les droits fondamentaux, permette une exercitation neuve des droits populaires acquis & de nouveaux droits populaires.

Ainsi s'approche-t-on de ce dont une réforme institutionnelle est métier en démocratie (locale & régionale, puisque ainsi est qu'il s'agit de Genève) : non à rénover les formes anciennes d'exercitation de bandon politique & de responsabilité collective, ains à en changer au fond, car défermer une disputation sur un dérangement des institutions politiques ne vaut que si est disputation sur ce qui les fonde. Les mots de cette disputation peuvent être mots anciens, mais d'anquenui sont bien les réalités qu'il disent & les enjeux qu'ils révèlent. D'entre ces réalités, la mains émaiante mie n'est l'affadissement de la démocratie, dont nous savons à quoi court : à l'emprise de populismes tant mais efficaces qu'ils useront sans retenue de l'invocation à ce qu'en réalité ils mettent en ny -la démocratie, précisément, qui est remise en question permanente des mythes de la gens & de leur éréditage politique.